Vous allez acheter en Espagne, et vous vous demandez si un avocat est nécessaire ? La réponse est… Oui ! Je suis Aleksey, chasseur immobilier pour Retraite en Espagne. Au travers de notre blog, nous parlons de démarches administratives, impôts, comment acheter en Espagne, mais aussi de tourisme et faits culturels. Aujourd’hui je vais vous parler de l’importance de l’avocat en Espagne, et pourquoi vous devriez opter pour son service.
Acheter en Espagne : La présence de l’avocat
Pour commencer, il est important de savoir que l’avocat n’est pas obligatoire pour acheter en Espagne. Nonobstant, vous devez aussi savoir que la fonction d’un notaire en Espagne, est distincte de celle du notaire dans votre pays d’origine. Pour faire bref, vous verrez une seule fois le notaire, soit le jour de la signature. Il vous dira, au dernier moment, si la propriété existe, si elle a des charges qui repose dessus mais…. Ce ne sera pas encore trop tard pour vous désister, mais vous aurez perdu de l’énergie, peut être même de l’argent, voir d’autres options d’acheter un bien immobilier en Espagne qui lui, était en bonne et due forme.
Notre article : Acheter en Espagne : Quels sont les frais d’acquisition d’une propriété en Espagne ?
Nous allons éviter d’arriver à ces extrémités, et pour ce faire, la meilleure option reste de se faire bien accompagner dans le processus de sélection de propriétés (un bon chasseur immobilier en Espagne ou une agence) et avoir quelqu’un qui va représenter vos intérêts et veiller à ce que la transaction la transaction se passe bien : l’avocat. Alors, bien entendu, certaines personnes achètent sans avocat en Espagne, et tout se passe bien pour elles. Vous pourrez lire dans des groupes facebook, des témoignages de personnes ayant acheté sans avocat avec succès (et des témoignages d’autres, qui regrettent de ne pas avoir sollicité ce service). Cependant, notre rôle, est de vous conseiller au mieux et de vous éviter les mésaventures. Et n’oubliez pas : les conseilleurs, ne sont pas les payeurs.
Pourquoi avez-vous besoin d’un avocat pour acheter en Espagne ?
Tout d’abord, il y a avocat et avocat. Choisissez un avocat spécialisé dans l’immobilier. Il est important de prendre un avocat pour acheter en Espagne, car, premièrement, vous achetez dans un pays dont vous ne connaissez pas la législation, ni peut être même, la langue. Ensuite, parce qu’il s’agit d’un achat conséquent : vous achetez une propriété, ce qui signifie un investissement de plusieurs milliers d’euros, et non un sac de tomates. En l’occurence, vous mettez plus que vos économies en jeux : votre avenir et votre bonheur se retrouve sur la sellette en cas d’achat qui tourne mal. Pour beaucoup de personne, notamment nos lecteurs, il s’agit du dernier achat de leur vie. Il est important d’avancer dans cette nouvelle étape sereinement.
Vous en avez certainement entendu parler : maisons illégales en Espagne, avec hypothèques, propriétés qui vont être perquisitionnées par la banque sans que bien entendu l’acheteur en soit avertit… Tant de scénarios « catastrophe » capable de décourager ou d’effrayer le futur acheteur en Espagne. Hors, il y a une solution efficace pour éviter les problèmes, et elle s’appelle « avocat en Espagne ».
Que va faire l’avocat ?
Il va s’assurer déjà que votre propriété « existe » dans le registre foncier espagnol. Le rôle d’un avocat expérimenté est de s’assurer qu’il n’y a pas de surprises cachées, et les bons avocats ont les connaissances et l’expérience nécessaires pour savoir où chercher. Sans cette connaissance, la légalité de la construction est souvent cachée au grand jour. Les avocats expérimentés en droit immobilier savent que la possession d’un acte notarié enregistré au cadastre ne constitue pas une preuve de la légalité de la construction. Si vous achetez dans une zone résidentielle, il se chargera de vérifier qu’il n’y ai pas de charges communautaires impayées de la part du vendeur.
Tout sur les charges communautaires en Espagne ! Cliquez ici pour lire notre article
L’avocat va vérifier qu’il n’y ai pas de charges sur la propriété, de taxes impayées, de litiges sur les limites, de revendications de propriété, , que les détails de la propriété et du terrain correspondent à ceux inscrits au registre foncier, qu’il n’y a pas de procédures judiciaires entamées/en cours contre la propriété pour des infractions au droit de l’urbanisme, des restrictions de construction, le statut juridique actuel du bâtiment et qu’il n’y a pas de contrats de location valides en cours ou arrivant à échéance. Il se chargera de relire le contrat de réservation (ou de le rédiger lui même) en pensant à des clauses qui vous protègent.
Il est important que vous sachiez ce que vous signez, que vous donnez votre amont à un contrat dont le contenu est juste et raisonnable. L’avocat est plus que recommandable si vous achetez sur plan. En effet, celui-ci s’assurera que le promoteur ai souscrit une assurance couvrant les dommages causés par d’éventuels défauts structurels. Votre avocat vous aidera également à effectuer des paiements sécurisés pendant la transaction par le biais d’un compte séquestre. Mais aussi, l’avocat avocat doit également confirmer que la propriété a été certifiée achevée par un architecte agréé.
Combien ça coûte, un avocat en Espagne ?
Tout dépendra de l’avocat et du type de bien que vous achetez, la région, du service aussi que vous lui demandez : est-ce une simple « révision » de contrat ? Ou bien la vérification de la légalité ? Est-ce lui qui va par la suite se charger de plusieurs démarches administratives ?
Nous allons rester sur nos secteurs, comptez entre 1200/1400 euros pour les régions d’Alicante / Murcia / Almeria pour un service complet d’un avocat spécialisé dans l’immobilier. Mais ce peut être également, selon les endroits et type de bien, un pourcentage, soit entre un et un et demi pour cent du prix d’achat.
Si vous réalisez l’achat au travers de notre entreprise « Retraite en Espagne » l’avocat est quant à lui, inclut dans la prestation, et vous bénéficiez d’un tarif attractif parce que vous êtes notre client – 950 euros. Miguel, notre avocat, se chargera de vérifier que votre propriété est en bonne et due forme, se chargera du contrat d’achat immobilier en Espagne, et assurera, auprès de nous, l’intégralité des services concernant les démarches administratives liées à l’achat. Nous sommes plus que des chasseurs immobilier, nous sommes vos partenaires dans cette nouvelle aventure, puisque nous vous accompagnons également dans toutes les démarches administratives liées à l’installation en Espagne. Vous pouvez cliquer ici pour consulter nos forfait, et ici, pour découvrir l’intégralité de nos services.
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