Les impôts en Espagne, source permanente de question et sujet à bien connaître avant d’opter pour une expatriation dans la péninsule ibérique… Mais aussi, sujet à désinformations, inexactitudes et.. Erreurs ! Je suis Aleksey, chasseur immobilier pour Retraite en Espagne. Au travers de notre blog ainsi que notre groupe facebook, nous parlons de démarches administratives, impôts, comment acheter en Espagne, mais aussi de tourisme et faits culturels. Nous disposons également d’un guide gratuit très complet concernant la Retraite en Espagne, cliquez ici pour le télécharger. Comprenons ensemble le fonctionnement des impôts en Espagne.
Impôts en Espagne
Une étude récente (2021) menée par l’Institut d’Études Économiques (IEE), une institution de renom, a mis en évidence que jusqu’à 30% des déclarations des non-résidents en Espagne comportent des erreurs. Cette constatation suscite des inquiétudes quant à la conformité fiscale de ces individus. Selon le rapport de la Fondation Civitas, les amendes imposées aux non-résidents pour non-conformité fiscale ont connu une augmentation significative ces dernières années. C’est pourquoi l’Agence fiscale a mis en place diverses campagnes de sensibilisation destinées à ces non-résidents, les informant de l’importance de remplir correctement leur déclaration et d’éviter ces erreurs coûteuses.
En 2023, l’Agence a lancé une campagne spécifique mettant en avant les conséquences regrettables du non-dépôt de la déclaration de non-résident, y compris les amendes qui peuvent être appliquées. Cette initiative vise à dissuader les non-résidents de prendre à la légère leurs obligations fiscales et à encourager une pleine conformité dans leurs déclarations. Aussi, ces dernières années, il a été recensé divers cas de fraude fiscale liés aux non-résidents. Par exemple, la simulation de résidence fiscale ou la présentation de fausses déclarations. Pour en lire plus à ce sujet, nous vous invitons à cliquer ici.
Déclaration d’impôts en Espagne : quelles sont les erreurs courantes ?
Les erreurs courantes concernant les déclarations des impôts en Espagne sont :
-Ne pas déclarer tous les revenus obtenus en Espagne (surtout s’il y en a qui proviennent de différentes sources)
-Ne pas avoir effectuer le calcul correct du montant à payer.
–Vous déclarer comme résident en Espagne alors que vous êtes résident dans un autre pays.
-Ne pas avoir effectué de déclaration fiscale.
-Avoir soumis votre déclaration fiscale après la date limite.
-Ne pas avoir appliquez les déductions auxquelles vous auriez droit. En effet, les non-résidents méconnaissent parfois l’existence des déductions et avantages fiscaux auxquels ils ont droit.
-Commettre des erreurs lors du remplissage des formulaires de déclaration. De plus, celles-ci peuvent donner lieu à des sanctions.
Pourquoi ces erreurs concernant les impôts existent-elles ?
La première raison, est la méconnaissance. Nous comprenons que dans un soucis d’économie, certaines personnes décident de calculer elles même leurs impôts afin de ne pas recourir aux services d’un fiscaliste. Néanmoins, il faut savoir que ces gestions, ne sont pas aussi onéreuses que l’on pourrait le croire. Surtout, il est important de relayer cette tache à une personne dont cela sera le travail. Vous éviterez des erreurs, retards, stress et… Contraventions. D’autres se fient aux informations consultées sur internet ou au travers des réseaux sociaux qui, ne sont pas forcément source d’informations correctes ou adaptées au cas de chacun.
La majorité des acheteurs en Espagne, ignorent qu’ils sont soumis à un impôt appelé « l’IRNR« . Lors de la parution de notre article à ce sujet ainsi que la publication de notre vidéo, nous avons été très étonnés de recevoir autant de sollicitations et mails inquiets : de nombreuses personnes ignoraient l’existence cet impôt.
Nous vous recommandons, avant d’acheter en Espagne de bien vous renseigner sur les obligations fiscales et l’impôt sur le revenu, que nous considérons comme un élément « négatif » d’une retraite en Espagne. Tout du moins, nous pensons qu’il doit être abordé sérieusement. Si, dans votre pays vous ne payez pas d’impôts ou très peu, il est possible que la somme de ceux-ci soit supérieure lorsque vous vous déclarerez résident en Espagne. Vous serez concrètement informés des sommes, abattements, en consultant un fiscaliste.
Quelles sont les autres causes d’erreurs concernant les impôts en Espagne
Le système espagnol s’avère quelque fois complexe et difficile à comprendre si l’on ne maitrise pas le sujet et ce, que l’on soit résident en Espagne ou non. De plus, des informations actualisées et claires peuvent être difficile à trouver. La confusion est renforcée au travers des réseaux sociaux où chacun expose sa situation (qui n’est pas forcément la même que celui qui recherche des informations) d’ailleurs, nous avons remarqué que la source la plus « grande » d’informations inexacte concerne les impôts en Espagne. Aussi, il faut considérer que la législation espagnole est soumise à des actualisations, compliqué pour quelqu’un qui ne suit pas attentivement les nouveautés, d’avoir les bons renseignements.
Parlons des conséquences pour erreurs et « oubli » de déclaration des impôts en Espagne
Les sanctions financières sont une préoccupation majeure lorsqu’il s’agit de déclarations de non-résidence. Les erreurs commises dans ce processus peuvent entraîner des amendes allant de 150 € jusqu’à 30 000 €, voire plus. Dans les cas les plus graves, ces erreurs peuvent même être considérées comme des délits fiscaux, exposant ainsi les contrevenants à des peines de prison. En cas de dépôt tardif de la déclaration, des majorations et des intérêts de retard seront appliqués. Ces frais supplémentaires viennent s’ajouter aux conséquences financières déjà mentionnées.
Il est également important de noter que les problèmes fiscaux peuvent nuire à la réputation du contribuable. Une mauvaise réputation dans ce domaine peut compliquer les relations avec les autorités fiscales à l’avenir, ce qui peut avoir un impact négatif sur la situation financière globale d’une personne ou d’une entreprise. Il est donc essentiel d’accorder une attention particulière à ces questions et de respecter scrupuleusement toutes les obligations fiscales pour éviter tout préjudice financier ou réputationnel.
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