Santé en Espagne : La sécurité sociale comment ça fonctionne ?

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La santé en Espagne est un point crucial pour le futur retraité. Cependant, il est sujet à de nombreuses informations inexactes, caduques ou erronées, ce qui encourage encore plus la préoccupation de celle ou celui, qui envisage de passer sa retraite en Espagne. Outre le statut du retraité, la confusion est encouragée par quelques variantes d’une région à l’autre, en particulier sur la rapidité administratives et les documents à fournir.

Je suis Aleksey Vidal, de l’agence de chasseurs immobiliers, gestionnaires et avocat « Retraite en Espagne ». Au travers de notre blog ainsi que notre groupe facebook, nous parlons de démarches administrativesimpôts, comment acheter en Espagne, mais aussi de tourisme et faits culturels. Nous disposons également d’un guide gratuit très complet concernant la Retraite en Espagne, cliquez ici pour le télécharger. Au travers de cet article, nous vous apportons plusieurs explications concernant la santé en Espagne

La Sécurité Sociale Française

La Sécurité Sociale française assure la couverture des ressortissants français uniquement lors de séjours temporaires à l’étranger. Cette couverture s’applique aux séjours de courte durée, c’est-à-dire d’une durée maximale de 90 jours consécutifs, et concerne exclusivement les soins médicaux d’urgence et imprévus. Les remboursements s’effectuent selon les barèmes français en vigueur. En réalité, les remboursements sont effectués selon les barèmes français lorsque l’assurance maladie locale ne prend pas directement en charge les frais. Attention : ces barèmes peuvent parfois être inférieurs aux tarifs pratiqués en Espagne, ce qui peut entraîner un reste à charge important pour l’assuré.

Cependant, il convient de préciser que cette couverture ne s’étend pas aux personnes établies de manière permanente en Espagne. En fait, la Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM) permet aux assurés sociaux français de bénéficier de leur couverture sociale dans les pays de l’Union européenne. Cette carte couvre uniquement les frais de soins d’urgence lors de déplacements temporaires. Elle ne peut être utilisée ni dans le cadre d’une expatriation, ni pour une résidence à l’étranger, ni pour des soins programmés.

La Sécurité Sociale Espagnole

En Espagne, le système de santé fonctionne selon un modèle décentralisé. En fait, chaque région autonome assume la responsabilité des fonctions d’assurance, d’achat et de fourniture de soins de santé pour sa population. C’est pour cela que d’une région à une autre, vous pourrez rencontrer quelques différences. Le Ministère National de la Santé et de la Politique Sociale dispose de compétences limitées. Ses principales attributions consistent à légiférer sur les produits pharmaceutiques et à garantir le fonctionnement équitable des services de santé en définissant le panier de soins, les standards de qualité et les indicateurs de performance.

Les branches d’assurance sociale

Le système de sécurité sociale espagnol comprend plusieurs branches d’assurance qui couvrent les domaines suivants :

  • Maladie et maternité
  • Invalidité
  • Vieillesse
  • Décès et survivants
  • Assurance chômage

Pour obtenir des informations détaillées sur chacune de ces branches, il est recommandé de consulter le site du Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale (CLEISS).

Conditions d’inscription à l’assurance maladie universelle

L’inscription à l’assurance maladie universelle espagnole nécessite de remplir l’une des conditions suivantes :

  • Être enregistré comme résident en Espagne
  • Être retraité percevant une pension espagnole
  • Être en mesure de s’acquitter d’impôts en tant que salarié ou travailleur indépendant
  • Être demandeur d’emploi ayant préalablement travaillé en Espagne

La résidence en Espagne est définie comme suit : toute personne résidant plus de 183 jours par année civile sur le territoire espagnol. Les démarches d’obtention du statut de résident nécessitent de justifier d’une assurance santé. Par conséquent, les expatriés ont généralement recours à une assurance privée pour finaliser leur dossier de résidence. Cet enregistrement auprès de la Sécurité Sociale en Espagne, fait partie de notre prestation.

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Procédure d’affiliation au Système National de Santé (SNS)

La procédure d’affiliation comprend les étapes suivantes :

  1. Avoir le NIE
  2. Obtenir le padron
  3. Avoir sa tarjeta de CUE
  4. Se présenter au centre de santé (centro de salud) le plus proche du domicile
  5. Présenter les documents suivants :
    • Formulaire S1 (pour les ressortissants français)
    • Carte d’identité en cours de validité
    • La CUE
    • Certificat Padron de moins de 3 mois
    • NIE
  6. Compléter le dossier administratif

Le délai d’obtention du numéro de sécurité sociale et de réception de la carte SIP définitive est d’environ 3 mois voire plus ou moins, selon la région. Nonobstant, est important de toujours considérer que les délais, documentations, peuvent varier d’une région à l’autre. La gestion de la Santé en Espagne, se fait au niveau régional et non national. Pensez à demander au centre de santé de votre municipalité, quels sont les documents nécessaires pour obtenir votre affiliation à la santé en Espagne.

Les régimes d’assurance sociale

Le régime général couvre les salariés de l’industrie et du secteur des services, ainsi que les régimes qui lui sont rattachés.De ce fait, l’Institut National de Sécurité Sociale (INSS) assure la gestion du versement des prestations en espèces pour l’ensemble de ces régimes. Les régimes spéciaux comprennent notamment :

  • Le RETA (Régime Spécial des Travailleurs Autonomes) pour les travailleurs indépendants et agricoles
  • Le régime des gens de mer
  • Le régime des mines et du charbon

Le régime non contributif

Les personnes ne cotisant pas suffisamment pour bénéficier de prestations sociales contributives peuvent prétendre au régime non contributif, qui fournit une couverture minimale sous conditions de ressources. Ce régime concerne :

  • Les personnes au chômage
  • Les retraités de 65 ans et plus justifiant de 10 années de résidence
  • Les titulaires de pensions d’invalidité (entre 18 et 65 ans, avec une incapacité de 65% minimum et 5 années de résidence)
  • Les bénéficiaires du revenu minimal vital

Le système de soins de santé espagnol s’articule autour de trois domaines principaux : les soins médicaux, les médicaments et l’hospitalisation.

La santé en Espagne publique

Cette catégorie comprend la gestion des épidémies, la prévention et la promotion de la santé publique. Les soins primaires incluent :

  • Les consultations médicales programmées ou d’urgence (sans limitation de fréquence)
  • Les prescriptions médicales
  • La rééducation de base
  • Les vaccinations obligatoires
  • Les soins spécialisés (psychiatriques, palliatifs, de soutien)

Les soins spécialisés ambulatoires et hospitaliers

Ces soins comprennent les consultations externes et l’hospitalisation de jour prescrites par le médecin de soins primaires. De ce fait, ils sont dispensés dans :

  • Les hôpitaux généraux et régionaux
  • Les centres de référence
  • Les hôpitaux et cliniques privés conventionnés

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Les soins d’urgence, toujours sur prescription médicale, englobent :

  • Les soins médicaux et infirmiers d’urgence
  • Les soins dispensés dans les centres de soins primaires, polycliniques, hôpitaux ou à domicile
  • L’assistance téléphonique
  • Le transport sanitaire d’urgence

Les médicaments sont délivrés sur prescription uniquement, dans les pharmacies privées ou hospitalières. Quant aux soin de longue durée, Ces prestations sont accordées en fonction de la citoyenneté, sous conditions de ressources et selon le degré de dépendance.

Prestations maladie en espèces

Pour bénéficier des prestations maladie en espèces, le salarié doit justifier d’au moins 180 jours de cotisation au cours des 5 dernières années. Un délai de carence de 3 jours s’applique pour les maladies et accidents non professionnels. Les indemnités sont versées pour une durée maximale de 365 jours, avec une prolongation possible de 180 jours supplémentaires en cas de guérison imminente.

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