Lorsque vous désirer acheter en Espagne, vous fixez, vos exigences, des caractéristiques, et également, un budget. Or, nous avons constaté que la majorité des personnes, oublient d’inclure à leur budget, les taxes liés à l’achat. Aujourd’hui, nous allons nous centrer sur l’une de ces taxes, l’ITP.
Je suis Aleksey, chasseur immobilier pour Retraite en Espagne. Au travers de notre blog ainsi que notre groupe facebook, nous parlons de démarches administratives, impôts, comment acheter en Espagne, mais aussi de tourisme et faits culturels. Nous disposons également d’un guide gratuit très complet concernant la Retraite en Espagne, cliquez ici pour le télécharger
Afin que vous puissiez au mieux vous organiser, et vous éviter une mauvaise surprise, voici un article complet concernant l’ITP !
L’ITP, impôt pour un bien de seconde main.
Lorsque vous acheter en Espagne, vous êtes soumis à des impôts que vous devez régler. S’il s’agit d’un bien de seconde main, vous devez régler l’ITP (Impuesto de Transmision Patrimoniale) qui est l’équivalent de l’impôt sur le transfert de la propriété. L’ITP est un impôt d’État qui est attribué aux Communautés autonomes. Leur taux varie selon la région où vous choisissez de vous établir. L’ITP, se règle auprès du Trésor Public (Hacienda).
L‘ITP est fixé par les communauté autonome, c’est à dire qu’il n’y a pas un taux unique, que celui-ci varie parfois de façon importante d’une région à l’autre.
Quels sont les taux de l’ITP ?
Pays Basque : 4% à 7%
Madrid : 6%
Navarre : 6%
Ceuta : 6%
Melilla : 6%
Les Canaries : 6,5%
La Rioja : 7%
Les deux Castille : 8%
Murcie : 8%
Asturies : 8% à 10 %
Aragon : 8% à 10 %
Cantabrie : 8% à 10 %
Baléares : 8% à 11%.
Estrémadure : 8% à 11 %
Galice : 10%
Valence : 10%
Andalousie : 7% à 10%,
Catalogne : 10% à 11%
Bien entendu, ces taux peuvent être moins élevés selon la situation de l’acheteur, la région, son profil, et le type de bien. Il est important de savoir que ces taux peuvent varier d’une année à l’autre, mais aussi, selon le régime politique de la communauté autonome.
Il y a t’il la possibilité de réduire le taux ?
Bonne nouvelle : oui, il y a la possibilité de réduire le taux de l’ITP, mais pour cela, il faut faire partie de types de profils précis. En règle général, ces « réductions » s’appliquent à des acheteurs d’un âge précis, ayant une famille nombreuse, où étant handicapé.
Nous allons prendre les exemples de nos secteurs de vente immobilier , soit la communauté Valencienne (Alicante), Murcie et Almeria.
Premièrement, dans la communauté valencienne, le taux d’ITP peut peut être de 8% si l’acheteur à moins de 35 ans/ou si le bien est considéré comme « vivienda de proteccion publica de regimen général » Une famille nombreuse, une personne handicapée moteur à 65% ou psychique à minimum 33%, bénéficie d’un ITP à hauteur de 4% Il en va de même pour des biens dit « vivienda habitual de protection official de regimen especial »
Dans la région de Murcie, vous pouvez bénéficier d’un ITP de 4% si le bien acquiert à un régime spécial (dit « vivienda de protegidas de regimen especial). Le taux passe à 3%, si l’acheteur est une famille nombreuse ou s’il à moins de 35 ans.
Pour finir, l’ITP en Andalousie peut être à hauteur de 3,50% pour un acheteur de moins de 35 faisant l’acquisition d’un bien inférieur à 130 000 euros. Aussi, ce taux est appliqué aux personnes handicapée à ou au minimum 33%, achetant une propriété ne dépassant pas les 180 000 euros ou à 180 000 euros.
On note une différence suplémentaire concernant l’Andalousie. En effet, un droit de mutation de 8% est appliqué jusqu’à une base de 400.000 euros.
Soit 9% de 400.000,01 euros à 700.000 euros, et 10% au-delà de ce seuil et pour le reste de la valeur de la propriété.
Quand et combien de fois doit on payer l’ITP ?
Le délai de paiement est de 30 jours à compter de l’achat de la propriété ou de la signature de l’acte. L’ITP se règle une seule fois, à l’achat. Vous serez ensuite soumis à un impôt s’appelant l’IBI (Pour découvrir ce qu’est l’IBI, cliquez ici)
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